Les services de l'Etat dans l'Aisne

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Accueil > Enquêtes publiques

Rapports et conclusion des enquêtes :

Société Nexans à Bohain-en-Vermandois :
	- Rapport d'enquête publique - Annexes - Conclusions d'enquête publique
Société NRJT à TERGNIER :
	- Rapports d'enquête publique - Conclusion d'enquête publique
Société GSM à Tergnier :
	- Rapports d'enquête publique - Conclusion d'enquête publique
Association du Rallye Vielsalm à LANDRICOURT
	- Rapport d'enquête publique
Société SPECIALITES TA à SISSONNE :
	- Rapports d'enquête publique - Conclusion d'enquête publique
Société KUEHNE+NAGEL à VILLENEUVE SAINT GERMAIN ET VENIZEL :
	- Rapports d'enquête publique et conclusion d'enquête publique

Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture d’une enquête publique sur la demande présentée par la SOCIETE DES ENGRAIS relative à l'autorisation d'exploiter une unité de production d'engrais sur le territoire de la commune de BERRY-AU-BAC
	Résumé non technique concernant l'étude d'impact
	Résumé non technique de l'étude de dangers

Avis d'enquête publique relative au projet présenté par la société SONEPAR à Saint-Quentin, qui se déroulera du 27 février 2012 au 28 mars 2012 inclus
	Résumé non technique

Arrêté préfectoral relatif à la prolongation de l'enquête publique sur la demande présentée par la société KERRY INGREDIENTS AND FLAVOURS en vue d'obtenir l'autorisation d'épandre, sur le territoire des communes de NOIRCOURT et MONTLOUE, les boues issues de la station d'épuration du site qu'elle exploite sur le territoire des communes de MONTCORNET et LISLET
Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation d'épandre les boues issues de la station d'épuration de la société KERRY INGREDIENTS AND FLAVOURS sur le territoire de la commune de MONTCORNET
	Résumé non technique

Avis d'enquête publique présenté par la société Cerana sur Vervins
	Résumé non technique	Avis de l'autorité environnementale

Avis concernant l'enquête publique relative au projet présenté par la société SOPROCOS à Gauchy, qui se déroulera du 20 février 2012 au 21 mars 2012 inclus
	Résumé non technique

Avis d'enquête publique présenté par la société Cerana sur Vervins
	Résumé non technique	Avis de l'autorité environnementale

Avis d'enquête publique présenté par la société Tecnitol à Effry
	Résumé non technique	Avis de l'autorité environnementale

Avis concernant l'enquête publique relative au projet présenté par la société LE CREUSET à Fresnoy-le-Grand, qui se déroulera du 27 décembre 2011 au 27 janvier 2012 inclus
	Résumé non technique du dossier de demande d'autorisation

Avis relatif à l'ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation d'exploiter un atelier de 250 vaches laitières et/ou mixtes et 320 bovins à l'engraissement sur le territoire de la commune d'ENGLANCOURT présentée par la société SCL BOIS VALTIER
	Résumé non technique du dossier de demande d'autorisation

Avis d'enquête publique concernant le Plan de Prévention des Risques Inondations entre Courtemont-Varennes et Reuilly-Sauvigny
Avis d'enquête publique concernant le Plans de Prévention des Risques Inondations entre Passy-sur-Marne et Trélou-sur-Marne

Avis concernant l'enquête publique ouverte dans la commune d'Urvillers, du 19 décembre 2011 au 20 janvier 2012 inclus, sur le projet présenté par le syndicat mixte Valor'Aisne - RECTIFICATIF Arrêté préfectoral relatif à l'enquête publique sur le projet présenté par le syndicat mixte Valor'Aisne - RECTIFICATIF
	Résumé non technique du projet présenté par la société Valor'Aisne

Avis relatif à l'ouverture d'une enquête publique sur la demande présentée par la société GSM
	Résumé non technique du projet présenté par la société GSM

Avis relatif à l'ouverture d'une enquête publique sur la demande présentée par la société NRJT à Tergnier
	Résumé non technique du projet présenté par la société NRJT

Résumé non technique - annexe 1	Résumé non technique - annexe 2
Résumé non technique - annexe 3.1	Résumé non technique - annexe 3.2

Avis relatif à l'ouverture d'une enquête publique concernant la demande d'autorisation déposée par la société AX'ION en vue d'étendre, les capacités de stockages de céréales, d'engrais et de produits agro-pharmaceutiques de ses installations situées sur le territoire de la commune de Fère-en-Tardenois
	Résumé non technique du dossier de demande d'autorisation déposée par la société AX'ION en vue d'étendre, les capacités de stockages de céréales, d'engrais et de produits agro-pharmaceutiques de ses installations situées sur le territoire de la commune de Fère-en-Tardenois

Avis concernant la demande d'autorisation présentée par l'association du Rallye Vielsalm à LANDRICOURT
	Résumé non technique concernant la demande d'autorisation présentée par l'association du Rallye Vielsalm à LANDRICOURT

Dernière mise à jour le 17 février 2012

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